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décembre 2014.

France : un guide pratique pour les élus locaux en charge des services de l’eau

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération (...)

En marge du Congrès 2014 des maires de France, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a publié un "Guide de l’élu local et intercommunal eau & assainissement".

Ce guide a pour ambition d’aider les élus locaux à mieux appréhender la complexité des services publics et de les accompagner, par une approche technique et juridique précise, dans la définition des politiques communales et intercommunales.

Sur une bonne centaine de pages, il détaille les rôles respectifs de l’État, des collectivités organisatrices des services publics et, le cas échéant, des entreprises délégataires. Il aborde également les questions de démocratie participative, afin de garantir l’exercice du service public en parfaite adéquation avec les besoins des citoyens.

Ses divers chapitres traitent plus particulièrement de la diversité des acteurs impliqués dans le cycle de l’eau et de leurs compétences, des principales obligations législatives et réglementaires, des questions de financement et de tarification, de la récolte et de la gestion des données, de la préservation et de la restauration des ressources aquatiques, ou encore de la maîtrise de la consommation et des coûts énergétiques.

Essentiellement destiné à des élus de l’Hexagone, ce guide pourra toutefois se révéler utile non seulement à ceux qui s’intéressent aux particularités françaises de la gestion de l’eau, mais aussi aux élus des pays voisins directement concernés par des questions liées à la gestion transfrontalière des ressources en eau et de l’assainissement.

- Ce guide peut être téléchargé sur le site de la FNCCR

(*) La FNCCR - une association de collectivités locales créée en 1934 et entièrement dévolue à l’organisation de services publics - a également publié deux autres guides sur la valorisation des déchets et sur les communications électroniques. Un quatrième, consacré à l’énergie, est en cours d’édition.




Mots-clés

Agenda

Glossaire

  • Correction de cours d’eau

    Se protéger contre les crues est un souci de tout riverain. Depuis le 18e s., de vastes travaux ont été menés pour "corriger" certains grands cours d’eau (Kander, Linth, Aar, Rhône, etc.) et gagner des terres cultivables. Changement d’approche dès 1991 avec la loi sur l’aménagement des cours d’eau qui stipule que "leur tracé naturel doit être autant que possible respecté ou, à défaut, reconstitué". Il s’agit non plus de les corriger mais de les "renaturer" ou, quand la restauration n’est que partielle, de les "revitaliser".

Mot d’eau

  • “Enfant, j’ai connu
    le Rhône sauvage ...”

    “ ... À leur tour, les enfants d’aujourd’hui se souviendront de leur Rhône. L’essentiel n’est-il pas de garder vivace le lien qui nous unit à la nature ? Elle est notre véritable identité. L’écouter, c’est apprendre à se connaître.” (Pierrette Micheloud)


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